Nouveaux documents

17 juin 2010 : communiqué des Associations sur la contamination au CMMP d'Aulnay sous bois [67 KB]

9 juin 2010 : Communiqué : L'Andeva écrit à la Garde des Sceaux [137 KB]

10 décembre 2009 : Réponse du Cabinet du Ministre du Travail concernant les "Autopsies psychologiques" [608 KB]

30 novembre 2009 : Lettre reçue du CNO concernant les autopsies psychologiques [547 KB]

15 septembre 2009 : Rappel du courrier adressé à Didier Lombard, PDG de France-Télécom [43 KB] , le 21 décembre 2007 et communiqué de presse de François Dériaux du 14 septembre 2009

25 août 2009 : Question parlementaire et réponse de la ministre concernant les "tickets psy"

10 juillet 2009 : Réponse au courrier du 30 avril [59 KB] du mimistère de la justice concernant les indemnites des conseillers prud'homaux [731 KB]



29 juin 2009 : Lettre ouverte concernant l'AFSSET [85 KB]

9 juin 2009 : Accord sur l'indemnisation des frais de déplacements [821 KB]

9 juin 2009 : Davezies Philippe: Un point sur les évolutions du système de santé au travail [448 KB]


05 mars 2009 : Pourquoi le SNPST a fait jouer son droit d'opposition sur la classification des métiers [36 KB]

05 mars 2009 : Le SNPST demande un nouveau dispositif de prévention en santé au travail [30 KB]

03 mars 2008 (rappel) : Pour une nouvelle prévention en santé travail [242 KB]

24 février 2009 : Conclusion du rapport du collectif de Bourg en Bresse

9 février 2009 : Communiqué de presse soutenant Gérard Filoche Inspecteur du travail [83 KB]

27 janvier 2009 : Le SNPST s'associe à l'appel à mobilisation contre les cancers professionnels du magazine Santé et Travail [60 KB]

22 janvier 2009 : Appel à la grève unitaire du 29 janvier [116 KB]

6 mars : Approche médicalisée en santé au travail et coopération médecin/infirmier [87 KB] . LYON

Communiqué de presse concernant la casse du tableau 57 des maladies professionnelles
Jugement du tribunal administratif de Melun (affaire Médecin du travail contre la SNCF)

Elections syndicales et représentativité (nouvelle réforme)Responsabilité civile professionnelle (RCP) décembre 2008

Mémoire DIUST de Sylvie Gaude, infirmière de santé au travail relatant sa formation à l'entretien médico professionnel par compagnonage avec un médecin du travail, Fabienne Bardot. (décembre 2008)



Rapport de la commission instituée par l'Article L 176-2 du code de la sécurité sociale dit : Rapport Diricq (Juillet 2008)
Partie A [704 KB]
Partie B [748 KB]
Partie C [1 287 KB]

Il existe de nouvelles modalités de représentativité des organisations syndicales explications dans le Flash-info N° 30 [113 KB] (30/09/08)

Discours de Xavier Bertrand sur la réforme à venir de la santé au travail [79 KB] (27/06/08)



Recodification du Code du Travail. La nouvelle version entre en vigueur le 1er mai 2008, le Ministère du travail met à disposition un logiciel permettant d'établir une corespondance entre les anciens et les nouveaux article du Code du Travail:
Logiciel CODACOD [2 328 KB] et Notice d'emploi [201 KB]